Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Green-Access
/
Green-AccessElec
Marque expirée - Marque en non vigueur

Green-AccessElec
Green-Access Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
3606692
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018
Green-AccessElec de Green-Access

Présentation de la marque Green-AccessElec

Déposée le 23 octobre 2008 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Green-Access auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Green-AccessElec »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Green-Access domicilié(e) ayant son siège 2, rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 215 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul RAVETTO Avocat domicilié(e) 5, avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Green-AccessElec est expirée depuis le 23 octobre 2018.

Green-Access a également déposé les autres marques suivantes : Green-AccessPower , Green-Access , BioPower


Green-Access Groupement d'intérêt économique - ayant son siège 2, rue du Président Carnot,69002 LYON - 69002 - France - SIREN 479215170


Paul RAVETTO Avocat - 5, avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Energie, notamment électricité.

Gestion des affaires commerciales, conseils en organisation et direction des affaires dans le secteur de l'énergie, notamment en matière d'énergies renouvelables.

Production d'énergie.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le secteur de l'énergie, notamment en matière d'énergies renouvelables.